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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS
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LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE
SARL FRANCE BRACELETS

Numéro de dépôt :
3252635
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE de FRANCE BRACELETS

Présentation de la marque LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE

Déposée le 20 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS domicilié(e) Lieu dit LES GRANDS BOIS,74370 VILLAZ - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 675 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Marie Françoise-JACQUINOD-CARRY AVOCAT AU BARREAU D'ANNECY domicilié(e) 34 RUE SOMMEILLER,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE est expirée depuis le 20 octobre 2013.

FRANCE BRACELETS a également déposé les autres marques suivantes : FB FRANCE BRACELETS , AGATHE LAURE , FB FRANCE BRACELETS , A. LECONTE BIJOUTERIE , DAUTEUIL , ALBERT LECONTE CADEAUX , FRANCE BRACELETS , SELECT VISION LOUPES DE LECTURE , LECONTE DAUTEUIL® BIJOUTERIE-MONTRES , FB FRANCE BRACELETS


SARL FRANCE BRACELETS - Lieu dit LES GRANDS BOIS,74370 VILLAZ - 74370 - France - SIREN 331675504


Me Marie Françoise-JACQUINOD-CARRY AVOCAT AU BARREAU D'ANNECY - 34 RUE SOMMEILLER,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Objets en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaque (excepte coutellerie, fourchettes et cuillères) à savoir joaillerie, horlogerie et autres instruments chronométriques, bijouterie. Montres, reveils et bracelets-montres, bijouterie fantaisie en métal argent et plaque or : chaînes, pendentifs, porte-clefs, boucles d'oreilles, tours de poignets, tours de cou, à l'exclusion d'or massif et de pierres précieuses.